Mentions légales et Confidentialité

Éditeur du site

Association du Quartier Centre-Ville ci-après désignée sous le sigle AQCV, régie par la loi de 1901.

• Siège : 3, rue du Laurier, 73 000 Chambéry
• Téléphone : 04 79 85 50 76
• Courriel : accueil@aqcv.org

Hébergement du site

Le site est hébergé chez OVH-Hébergement OVH SAS qui est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Réalisation du site internet

Studio Hardi&Bold
07 67 71 88 33
studio@hardi-et-bold.fr
www.hardi-et-bold.fr 

Agence PM.VIAL
06 33 63 81 85
contact@pm-vial.com
www.pm-vial.com

Objectif et qualité des contenus

Le site internet https://www.aqcv.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure.

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, des professionnels et les médias sur les activités de la structure : AQCV. Nous nous efforçons de fournir une information de qualité et vérifiée.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site https://www.aqcv.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.

AQCV Chambéry est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

Les marques verbales et visuelles (logos) AQCV sont protégées. Leur utilisation sans autorisation écrite de l’AQCV Chambéry, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Pour toute autre réutilisation, nous contacter

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

•  Le site https://www.aqcv.org est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
• L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
• Le site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.aqcv.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, nous n’avons pas la possibilité de vérifier de tout temps le contenu des sites ainsi visités, et n’assumerons en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le site https://www.aqcv.org n’utilise pas de cookie, aucune donnée personnelle de l’utilisateur n’est récoltée, stockée, utilisée ni transmise lors de la navigation.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.aqcv.org est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambéry.